Attribuer des codes d'exportation fiscale
Vous pouvez attribuer des codes d'exportation fiscale aux comptes concernés. Les codes d'exportation fiscale disponibles varient en fonction du type d'entité fiscale et de la juridiction fiscale du dossier client.
Pour attribuer des codes d'exportation fiscale :
- Dans le ruban, cliquez sur Compte | Attribuer des regroupements | Codes d'exportation fiscale.
- Dans la boîte de dialogue « Attribuer des codes d'exportation fiscale », sélectionnez un compte dans le volet Comptes non attribués , puis sélectionnez le code fiscal correspondant dans le volet Codes d'exportation fiscale .
- Cliquez sur Attribuer, puis sur Appliquer pour enregistrer vos modifications.
Le code d'exportation fiscale est attribué au compte.
Remarques :
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Vous pouvez également attribuer des codes M3 (États-Unis uniquement) au plan comptable. Il existe quatre types de codes fiscaux M3, identifiés par une lettre en suffixe. Les codesA correspondent au montant comptable M3, les codes B au montant temporaire, les codes C au montant permanent et les codes D au montant de la taxe. Tous les fournisseurs de services fiscaux ne prennent pas en charge les codes D, et les utilisateurs ne devraient généralement pas les exporter.
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Pour supprimer des comptes d'un code d'exportation fiscale, sélectionnez le compte dans le volet Codes d'exportation fiscale , puis cliquez sur Désassigner.
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Vous pouvez attribuer des codes d'exportation fiscale aux comptes à partir de la feuille de calcul « Balance de vérification Fiscalité». Recherchez le compte concerné et faites défiler la liste jusqu'à ce que vous trouviez la colonne « Code d'exportation fiscale ». Cliquez sur la cellule correspondante pour sélectionner le code d'exportation fiscale.
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Pour les codes d'exportation fiscale marqués d'un * dans la liste, vous pouvez définir des sous-codes et attribuer des comptes à ces sous-codes. Si vous utilisez des codes secondaires, veillez toutefois à ne pas attribuer de compte au code fiscal de premier niveau, car cela pourrait entraîner des problèmes lors de l'exportation des données. Si le code fiscal ne comporte pas de sous-code défini par l'utilisateur, un compte peut lui être attribué sans aucun problème.
Insérer / modifier les codes d'exportation fiscale
Vous pouvez ajouter vos propres codes d'exportation fiscale ou modifier les codes existants à partir de la boîte de dialogue « Attribuer des codes d'exportation fiscale ».
- Dans le ruban, cliquez sur Compte | Attribuer des regroupements | Codes d'exportation fiscale.
- Dans la boîte de dialogue « Attribuer des codes d'exportation fiscale », cliquez avec le bouton droit de la souris sur le volet Codes d'exportation fiscale , puis cliquez sur Nouveau code d'exportation fiscale....
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La boîte de dialogue « Insérer/Modifier le code fiscal » s'affiche. Veuillez renseigner les propriétés correspondantes pour le nouveau code fiscal.
Option Description Code fiscal Saisissez un code correspondant au montant de la taxe. Le code peut comporter entre un et quatre caractères et peut être modifié si nécessaire.
Remarque : S'il existe plusieurs copies de synchronisation en attente pour ce fichier, vous ne pouvez pas modifier un code fiscal existant.Description Veuillez saisir une description pour le code fiscal. Les descriptions peuvent comporter jusqu'à 35 caractères.
Pourcentage Saisissez un taux d'imposition applicable.
Remarque : Si vous modifiez le taux d'imposition, toutes les écritures comptables ou les écritures de régularisation existantes utilisant ce code fiscal seront mises à jour avec le nouveau montant.Panneau « Switch » Cliquez ici pour modifier le signe en fonction du solde du compte. Par exemple, les impôts à payer seront reclassés en impôts à récupérer s'ils présentent un solde débiteur.
Cliquez sur OK.
Le nouveau code d'exportation fiscale a été créé et est prêt à être attribué.