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Créer un nouveau code fiscal

Vous pouvez créer de nouveaux codes fiscaux à appliquer aux écritures comptables et aux écritures de régularisation.

Pour créer un nouveau code fiscal :

  1. Dans le ruban, cliquez sur Compte | Écritures de régularisation ou Autres écritures.
  2. Dans la feuille de calcul, cliquez sur Personnaliser.... La boîte de dialogue « Personnaliser les journaux » s'affiche.
  3. Cliquez sur l'onglet Codes fiscaux , puis sur Nouveau....
  4. Remplissez la boîte de dialogue « Nouveau code fiscal » comme indiqué.

    Option Description
    Code fiscal

    Veuillez saisir un code d'identification unique composé de 1 à 4 caractères.

    Description

    Veuillez saisir une description pour le code fiscal. La description peut comporter jusqu'à 35 caractères.

    Taux d'imposition

    Veuillez saisir le taux d'imposition applicable. Si vous modifiez le taux d'imposition, toutes les entrées existantes utilisant ce code fiscal seront mises à jour.

    Numéro de compte

    Sélectionnez un compte dans le menu déroulant pour lui attribuer le code fiscal.

    Autoriser la modification manuelle du montant de la taxe dans les écritures comptables

    Cochez cette case pour autoriser la saisie manuelle des taxes dans les journaux qui utilisent ce code fiscal et pour lesquels l'option Saisie manuelle du montant de la taxe est activée. Lorsque cette option est sélectionnée, les règles suivantes s'appliquent :

    • Le montant de la période indiqué dans la colonne « Impôts » est ajusté en fonction de la différence ; le montant net reste inchangé. Il n'y a pas de recalcul automatique de la période et des montants nets au taux initial du code fiscal. Le montant de la taxe met à jour le deuxième enregistrement fiscal.

    • Le montant de la période dans la colonne « Net » est ajusté pour que le solde soit équilibré ; le montant de la taxe reste inchangé.

    • Si le montant de la taxe de la période précédente est remplacé (sur la base d'un pourcentage du montant de la période précédente), le montant net est recalculé pour équilibrer la ligne, tandis que le montant de la taxe reste inchangé.

    Remarque : Si vous sélectionnez un autre code fiscal, le montant de la taxe est automatiquement recalculé en fonction du nouveau taux d'imposition et le solde de la période est recalculé.

    Cliquez sur OK.

Le code fiscal est créé et ajouté à la liste des codes fiscaux disponibles.